CONDITIONS :

Toute personne (« l’Utilisateur ») qui accède / utilise le présent site web, à quelque titre que ce soit, reconnaît expressément qu’elle a pris préalablement connaissance de l’intégralité des présentes mentions légales et qu’elle en accepte intégralement et irrévocablement les termes et conditions sans réserves d’aucune sorte.

DECLARATIONS :

En application de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, l’association Sports Région déclare que:

– Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL http://opendefrancedepadel.org est édité par l’association Sports Région, situé 16 rue de Bayard, 31000 Toulouse France. (tél. +33 (0) 5 34 25 83 64)

– Le directeur de la publication du Site est M. Claude Baigts, président.

Le site internet est hébergé par la société OVH SARL OVH Siège social : 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix Tél : 0 899 701 761

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment la composition, les textes, articles, fil d’information, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de l’association sous réserve des droits des tiers déclarés dans l’onglet « crédits » du site. Les Utilisateurs ne sont autorisés qu’à représenter le Site sur l’écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site. Sous cette réserve, l’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site et chacun des éléments qui le compose.